Mention légales
Société propriétaire du site
SMARTPOSITIVE
EURL au capital de 6500€
17 rue du sablas
34170 CASTELNAU-LE-LEZ - France
Directeur de la publication : Fabien BOUCHEZ
Email :
Siret : RCS Montpellier 790 372 395.
NéTVA intracommunautaire : FR18790372395
Réalisation & Conception
Le site a été réalisé en interne. tous droits réservés
Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société SMARTPOSITIVE.
L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Droits d'auteurs
En application du Code franéais de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords
internationaux comportant des dispositions relatives é la protection des droits d'auteurs, vous vous
interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser,
adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les
données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de SMARTPOSITIVE é.
Législation franéaise relative au droit d'accés au fichier informatisé
Conformément é la loi franéaise Né 78-17 du 6 janvier 1978 relative é l'informatique, aux fichiers et aux
libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement
nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant é
SMARTPOSITIVE : 99 rue manuel - 59000 - LILLE et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations
contenues sur ce site internet, SMARTPOSITIVE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs,
d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient étre obtenus par l'usage de ces informations.
SMARTPOSITIVE n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met é disposition
des personnes qui accédent é son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres
serveurs, serveurs sur lesquels SMARTPOSITIVE n'a aucun contréle.
Accés au site Internet
Léutilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales déutilisation et séengage
é les respecter. SMARTPOSITIVE se réserve le droit de modifier la présente notice é tout moment.
Léutilisateur séengage donc é la consulter réguliérement.
L'accés au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement
hors du contréle de SMARTPOSITIVE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance
nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accés au service se fait é partir
d'un micro-ordinateur connecté é un réseau de télécommunication permettant l'accés au Site selon les
protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Dans léhypothése oé vous accéderiez au site www.SMARTPOSITIVE.com é partir déun autre état que la France,
vous vous engagez é vous assurer également du respect de la législation localement applicable.